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Total condamné à 300 000 euros pour pollution dans l'estuaire de la Loire en 2008
Le géant pétrolier Total a été condamné mardi 17 janvier par la justice française à une amende de 300 000 euros pour pollution, conformément aux réquisitions du parquet, après la fuite de fuel de sa raffinerie de Donges (ouest) en 2008 qui avait pollué l'estuaire de la Loire. En revanche, les réparations pour préjudice écologique demandées par des associations qui se sont portées parties civiles, ont été rejetées par le tribunal de Saint-Nazaire.Il était reproché à la société Total raffinage marketing, en tant que personne morale, le déversement de fioul-soute "dans les eaux souterraines superficielles ou de la mer", le rejet de cet hydrocarbure "nuisible pour le maintien ou la consommation de la faune ou de la flore" et l'"exploitation non conforme d'une installation classée autorisée". Le groupe a cependant été relaxé de cette dernière infraction.Le département de Vendée et la région des Pays de la Loire se sont vu par ailleurs accorder 50 000 euros chacun au titre du préjudice moral. Le tribunal a également accordé 20 000 euros à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) et au réseau d'associations France Nature Environnement (FNE).
Le procureur avait requis lors du procès, en octobre dernier, une peine d'amende de 300 000 euros contre le groupe pétrolier français pour sa "négligence" en matière de prévention des risques, qu'elle avait qualifiée de "coupable".Le 16 mars 2008, une fuite de fuel était signalée par Total sur une canalisation de la raffinerie. D'abord sous-évaluée, la pollution se révélera bien plus importante que prévu avec 500 tonnes de perdues, dont 180 tonnes se sont dispersées dans le milieu très fragile de l'estuaire de la Loire.


Tags : Environnement
Rédigé par Nantes Info le Mardi 17 Janvier 2012 à 16:31 Facebook Twitter LinkedIn Pinterest

Environnement

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