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L'actu des associations de Vendée
Ce nouveau dispositif est réservé aux primo-accédants et n'est pas soumis aux conditions de ressources.
![Le Prêt à taux zéro renforcé et universel depuis le 1°janvier 2011 Le Prêt à taux zéro renforcé et universel depuis le 1°janvier 2011](https://www.vendeeinfo.net/larocheinfo/photo/art/default/2628423-3709414.jpg?v=1295446790)
Le « Prêt à taux zéro plus » appelé aussi « Prêt à taux zéro renforcé » ou « Prêt à taux zéro universel » est le nouveau dispositif d'aide gouvernementale qui est entré en vigueur depuis le 1er janvier 2011. Pour la Ministre de l'Économie, Madame Christine Lagarde, ce nouveau dispositif se veut plus simple et efficace pour remplacer « un maquis compliqué d'aides ».
Un prêt à taux zéro renforcé
Le montant de l'aide est modulé en fonction de la zone géographique et des performances énergétiques du logement. Jusqu'à fin 2010, le découpage se faisait en 3 zones (A, B ou C). Avec le PTZ+, le découpage se fait en 4 zones (la zone B est subdivisée en B1 et B2) comme pour les autres dispositifs.
Les pages sur le PTZ+
+Le Prêt à taux zéro plus : les principales modalités du PTZ+ et les barèmes applicables dès 2011
+Le simulateur PTZ+ pour calculer le montant et les conditions de remboursement.
+Les conditions d'accès au PTZ+ : les opérations finançables, le statut de primo-accédant, le nombre de personnes et les ressources.
+Le montant du PTZ+ : comment est-il calculé ? Définition du montant total de l'opération, de la quotité et de la justification de la performance énergétique du logement.
+Les sanctions prévues sur le PTZ+ en cas de non-respect des engagements de l'emprunteur.
Les dispositifs qui disparaissent en 2011
Le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt. Mesure phare de la campagne présidentielle de Nicolas Sarkozy, ce mécanisme avait été mis en place peu de temps après son élection dans le cadre du « paquet fiscal » (ou loi TEPA). La mesure permet de déduire de ses impôts 20% des intérêts d'emprunt immobilier pour l'acquisition d'une résidence principale, pendant 5 ans (et 40% la première année, ou, 40% pendant 7 ans pour les logements neufs en BBC). Cette mesure couteuse, dont l'efficacité est contestée, n'était ni soumise à condition de ressources ni réservée à une première acquisition. Cependant, l'arrêt de cette mesure au 31 décembre 2010 ne sera pas rétroactive, et les personnes en bénéficiant pourront continuer à en profiter pendant la durée prévue de 5 ans (ou 7 ans).
Le Pass Foncier. Financé conjointement avec les organismes 1% logement, le Pass Foncier permet de différer le paiement du terrain après le remboursement de son habitation (ou de différer une partie des remboursements). Depuis le 29 juillet 2010, les plafonds ont déjà été revus fortement à la baisse. Ce dispositif s'arrêtera définitivement le 31 décembre 2010.
En revanche, les autres dispositifs d'aide à l'accession comme l'allocation d'aide personnalisée au logement (APL) ne sont pas remis en cause. Le Plan épargne logement sera lui adapté à la rigueur budgetaire.
Un prêt à taux zéro renforcé
Le montant de l'aide est modulé en fonction de la zone géographique et des performances énergétiques du logement. Jusqu'à fin 2010, le découpage se faisait en 3 zones (A, B ou C). Avec le PTZ+, le découpage se fait en 4 zones (la zone B est subdivisée en B1 et B2) comme pour les autres dispositifs.
Les pages sur le PTZ+
+Le Prêt à taux zéro plus : les principales modalités du PTZ+ et les barèmes applicables dès 2011
+Le simulateur PTZ+ pour calculer le montant et les conditions de remboursement.
+Les conditions d'accès au PTZ+ : les opérations finançables, le statut de primo-accédant, le nombre de personnes et les ressources.
+Le montant du PTZ+ : comment est-il calculé ? Définition du montant total de l'opération, de la quotité et de la justification de la performance énergétique du logement.
+Les sanctions prévues sur le PTZ+ en cas de non-respect des engagements de l'emprunteur.
Les dispositifs qui disparaissent en 2011
Le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt. Mesure phare de la campagne présidentielle de Nicolas Sarkozy, ce mécanisme avait été mis en place peu de temps après son élection dans le cadre du « paquet fiscal » (ou loi TEPA). La mesure permet de déduire de ses impôts 20% des intérêts d'emprunt immobilier pour l'acquisition d'une résidence principale, pendant 5 ans (et 40% la première année, ou, 40% pendant 7 ans pour les logements neufs en BBC). Cette mesure couteuse, dont l'efficacité est contestée, n'était ni soumise à condition de ressources ni réservée à une première acquisition. Cependant, l'arrêt de cette mesure au 31 décembre 2010 ne sera pas rétroactive, et les personnes en bénéficiant pourront continuer à en profiter pendant la durée prévue de 5 ans (ou 7 ans).
Le Pass Foncier. Financé conjointement avec les organismes 1% logement, le Pass Foncier permet de différer le paiement du terrain après le remboursement de son habitation (ou de différer une partie des remboursements). Depuis le 29 juillet 2010, les plafonds ont déjà été revus fortement à la baisse. Ce dispositif s'arrêtera définitivement le 31 décembre 2010.
En revanche, les autres dispositifs d'aide à l'accession comme l'allocation d'aide personnalisée au logement (APL) ne sont pas remis en cause. Le Plan épargne logement sera lui adapté à la rigueur budgetaire.
Tags :
Finances
Rédigé par La Roche Info le Mercredi 19 Janvier 2011 à 15:19
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Pour la 7ème année consécutive, la ville vibrera du 28 au 30 janvier prochains, aux sons des 24 concerts de musique classique qui seront présentés dans trois lieux différents de la ville : le Manège, le Théâtre municipal, l'auditorium du Conservatoire.
Le programme
LE VENDREDI 21 JANVIER 2011
à 20h30 Conservatoire-Auditorium(50 min.) Entrée Libre
"Ces hommes là étaient des titans..."Spectacle théâtral, ponctué de nombreux extraits musicaux et illustré par des projections de documents d'époque, écrit par Patrick Barbier et mis en scène par Pierre Lebrun, sur une idée de René Martin.
LE VENDREDI 28 JANVIER 2011
à 20h30 Le Manège (45 min.) 6 €
Zhu Xiao Mei piano
Brahms : Trois Intermezzi pour piano opus 117
Brahms : Seize Variations pour piano sur un thème de Robert Schumann en fa dièse mineur opus 9 Schumann : Kinderszenen (Scènes d'enfants) opus 15
LE SAMEDI 29 JANVIER 2011
à 11h00 Théâtre (45 min.) 2 €
Classe de Piano et Classe de Danse contemporaine du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
D. Petit chorégraphies
Brahms
à 13h30 Conservatoire - Auditorium(45 min.) 2 €
Professeurs du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
D. Michaut-Alchourroun, V. Sanfilippo piano
Brahms, Bruch
à 14h00 Le Manège (45 min.) 6 €
Jean-Frédéric Neuburger piano
Quatuor Modigliani quatuor à cordes
Brahms : Quintette pour piano et cordes en fa mineur opus 34
à 15h30 Eglise Saint-Louis (45 min.) 6 €
Chœur de Pygmalion
Raphaël Pichon direction
Brahms : "Warum ist das Licht gegeben dem Mühseligen?" opus 74 n°1
Brahms : Fest und Gedensprüche opus 109
Bruckner : Ave Maria
Bruckner : Christus factus est
Cornelius : “Liebe dir, ergeb ich mich” opus 18
Reger : Oster-Motette “Lasset uns den herrn preisen”
à 15h30 Conservatoire - Auditorium (45 min.) 2 €
Elèves du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Reinecke, Fibich, Schumann, Schoenberg
à 17h00 Le Manège (60 min.) 10 €
Sónia Grané soprano
Peter Harvey baryton
Céline Latour piano
Simon Savoy piano
Ensemble Vocal de Lausanne
Michel Corboz direction
Brahms : Un Requiem Allemand (Ein Deutsches Requiem) opus 45, version avec piano à 4 mains
à 17h15 Conservatoire - Auditorium (60 min.) Entrée Libre
Brigitte François-Sappey conférencière
“De Brahms à Mahler et Strauss. Le post-romantisme musical”.
Parcourant le siècle qui se termine avec la mort de Richard Strauss (1949), Brigitte François-Sappey présente les acteurs principaux de ce qui a fait de Vienne et de Berlin le creuset de toutes les expériences artistiques.
à 18h30 Théâtre(45 min.) 6 €
Anne Gastinel violoncelle
Claire Désert piano
Brahms : Sonate pour violoncelle et piano, transcription de la sonate pour violon et piano n°3 en ré mineur opus 108
Brahms : Sonate pour violoncelle et piano
à 19h00 Le Manège (45 min.) 2 €
Orchestre de la Société Philharmonique de la Roche-sur-Yon
V. Jaillet direction
Strauss, Brahms, Dvorák, Chostakovitch, Strauss II
à 20h00 Théâtre(45 min.) 6 €
Régis Pasquier violon
Claire Désert piano
Strauss : Sonate pour violon et piano en mi bémol majeur opus 18
Brahms : Sonate pour violon et piano n°2 en la majeur opus 100
Brahms : Sonate pour violon et piano n°3 en ré mineur opus 108
à 21h15 Le Manège(45 min.) 8 €
Orchestre d'Auvergne
Arie Van Beek direction
Mahler : Adagietto de la Symphonie n°5 en ut dièse mineur
Schoenberg : La Nuit transfigurée (Verklärte Nacht) opus 4, transcription pour orchestre
LE DIMANCHE 30 JANVIER 2011
à 11h30 Théâtre(45 min.) 2 €
Classe de Musique de chambre
Orchestre Symphonique du Conservatoire
L. Potié direction
Brahms, Dvorák, Schubert/Reger
à 13h30 Le Manège(45 min.) 8 €
Plamena Mangova piano
Sinfonia Varsovia
George Tchitchinadze direction
Brahms : Concerto pour piano et orchestre n°1 en ré mineur opus 15
à 14h30 Conservatoire - Auditorium(45 min.) 2 €
Classe de Piano du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Classe d'Ecriture du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Brahms, Liszt, Schoenberg
à 14h45 Théâtre(45 min.) 6 €
Olivier Charlier violon
Emmanuel Strosser piano
Brahms : Sonate pour violon et piano n°1 en sol majeur opus 78
Brahms : Sonate pour violon et piano n°3 en ré mineur opus 108
à 16h00 Le Manège(45 min.) 4 €
Anne Queffélec piano
Brahms : Variations et Fugue pour piano sur un thème de Haendel en si bémol majeur opus 24
Liszt : Jeux d'eau à la Villa d'Este, extrait des “Les Années de Pèlerinage”
Liszt : La Lugubre Gondole
Liszt : Saint François de Paule marchant sur les flots, légende n°2
à 16h00 Eglise Saint-Louis(45 min.) 2 €
Choeur d'hommes et Chœur de Chambre
L. Chevalier direction
Ensemble de trombones/tubas du Conservatoire de la Roche-sur-Yon
M. Pinson direction
Brahms, Bruckner
à 16h15 Théâtre(45 min.) 6 €
Laure Delcampe soprano
Ensemble Utopik
Michel Bourcier direction
Busoni/Stein : Berceuse élégiaque opus 42
Schoenberg/Eisler : Natur, Heinrich Hart opus 8 n°1
Schoenberg/Stein : Das Wappenschild opus 8 n°2
Schoenberg/Simon : Sehnsucht opus 8 n°3
Schoenberg/Simon : Nie ward ich, Herrin, müd', Petrarca opus 8 n°4
Schoenberg/Stein : Voll jener Süße Petrarca opus 8 n°5
Schoenberg/Simon : Wenn Vöglein klagen opus 8 n°6
J. Strauss II/Schoenberg : Kaiserwalzer opus 437, transcription
à 17h15 Conservatoire - Auditorium(45 min.) 2 €
Classe de Chant du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Berg, Brahms, Wolf, Strauss, Mahler
à 17h30 Le Manège(45 min.) 4 €
Brass-Band des Pays de la Loire
Nicolas Leudière direction
Strauss : Ouverture de “Ainsi parlait Zarathoustra” (Also sprach Zarathustra) opus 30
Wagner : “Procession d'Elsa à la cathédrale”, extrait de Lohengrin
Strauss : Festmusik der Stadt Wien
Brahms : 3ème mouvement de la Symphonie n°3 en fa majeur opus 90
Brahms : Danse hongroise n°5 en sol mineur
à 18h00 Théâtre(45 min.) 4 €
Tristan Pfaff piano
Schoenberg : Sechs Kleine Klavierstücke (Six petites Pièces) pour piano opus 19
Brahms : Rhapsodie pour piano en sol mineur opus 79 n°2
Brahms : Danse hongroise n°1 en sol mineur
Brahms:Dansehongroisen°2enŒuvres à préciser
à 19h45 le Manège(45 min.) 10 €
Boris Berezovsky piano
Orchestre Philharmonique de l'Oural
Dmitri Liss direction
Brahms : Concerto pour piano et orchestre n°2 en si bémol majeur opus 83
INFOS PRATIQUES
Renseignements - Billeterie : À partir du jeudi 13 janvier 2011
Le grand R Scène nationale - Esplanade Jeannie Mazurelle- Rue Pierre Bérégovoy - BP 681 - 85017 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 47 83 83 - www.legrandr.com
Ouverture : jeudi 13 janvier de 17h à 21h ; du mardi au vendredi de 12h30 à 18h30 et le samedi de 11h à 17h.
Possibilité de réservation par téléphone avec règlement par carte bancaire à partir du vendredi 14 janvier et par courrier en joignant le règlement.
LE VENDREDI 21 JANVIER 2011
à 20h30 Conservatoire-Auditorium(50 min.) Entrée Libre
"Ces hommes là étaient des titans..."Spectacle théâtral, ponctué de nombreux extraits musicaux et illustré par des projections de documents d'époque, écrit par Patrick Barbier et mis en scène par Pierre Lebrun, sur une idée de René Martin.
LE VENDREDI 28 JANVIER 2011
à 20h30 Le Manège (45 min.) 6 €
Zhu Xiao Mei piano
Brahms : Trois Intermezzi pour piano opus 117
Brahms : Seize Variations pour piano sur un thème de Robert Schumann en fa dièse mineur opus 9 Schumann : Kinderszenen (Scènes d'enfants) opus 15
LE SAMEDI 29 JANVIER 2011
à 11h00 Théâtre (45 min.) 2 €
Classe de Piano et Classe de Danse contemporaine du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
D. Petit chorégraphies
Brahms
à 13h30 Conservatoire - Auditorium(45 min.) 2 €
Professeurs du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
D. Michaut-Alchourroun, V. Sanfilippo piano
Brahms, Bruch
à 14h00 Le Manège (45 min.) 6 €
Jean-Frédéric Neuburger piano
Quatuor Modigliani quatuor à cordes
Brahms : Quintette pour piano et cordes en fa mineur opus 34
à 15h30 Eglise Saint-Louis (45 min.) 6 €
Chœur de Pygmalion
Raphaël Pichon direction
Brahms : "Warum ist das Licht gegeben dem Mühseligen?" opus 74 n°1
Brahms : Fest und Gedensprüche opus 109
Bruckner : Ave Maria
Bruckner : Christus factus est
Cornelius : “Liebe dir, ergeb ich mich” opus 18
Reger : Oster-Motette “Lasset uns den herrn preisen”
à 15h30 Conservatoire - Auditorium (45 min.) 2 €
Elèves du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Reinecke, Fibich, Schumann, Schoenberg
à 17h00 Le Manège (60 min.) 10 €
Sónia Grané soprano
Peter Harvey baryton
Céline Latour piano
Simon Savoy piano
Ensemble Vocal de Lausanne
Michel Corboz direction
Brahms : Un Requiem Allemand (Ein Deutsches Requiem) opus 45, version avec piano à 4 mains
à 17h15 Conservatoire - Auditorium (60 min.) Entrée Libre
Brigitte François-Sappey conférencière
“De Brahms à Mahler et Strauss. Le post-romantisme musical”.
Parcourant le siècle qui se termine avec la mort de Richard Strauss (1949), Brigitte François-Sappey présente les acteurs principaux de ce qui a fait de Vienne et de Berlin le creuset de toutes les expériences artistiques.
à 18h30 Théâtre(45 min.) 6 €
Anne Gastinel violoncelle
Claire Désert piano
Brahms : Sonate pour violoncelle et piano, transcription de la sonate pour violon et piano n°3 en ré mineur opus 108
Brahms : Sonate pour violoncelle et piano
à 19h00 Le Manège (45 min.) 2 €
Orchestre de la Société Philharmonique de la Roche-sur-Yon
V. Jaillet direction
Strauss, Brahms, Dvorák, Chostakovitch, Strauss II
à 20h00 Théâtre(45 min.) 6 €
Régis Pasquier violon
Claire Désert piano
Strauss : Sonate pour violon et piano en mi bémol majeur opus 18
Brahms : Sonate pour violon et piano n°2 en la majeur opus 100
Brahms : Sonate pour violon et piano n°3 en ré mineur opus 108
à 21h15 Le Manège(45 min.) 8 €
Orchestre d'Auvergne
Arie Van Beek direction
Mahler : Adagietto de la Symphonie n°5 en ut dièse mineur
Schoenberg : La Nuit transfigurée (Verklärte Nacht) opus 4, transcription pour orchestre
LE DIMANCHE 30 JANVIER 2011
à 11h30 Théâtre(45 min.) 2 €
Classe de Musique de chambre
Orchestre Symphonique du Conservatoire
L. Potié direction
Brahms, Dvorák, Schubert/Reger
à 13h30 Le Manège(45 min.) 8 €
Plamena Mangova piano
Sinfonia Varsovia
George Tchitchinadze direction
Brahms : Concerto pour piano et orchestre n°1 en ré mineur opus 15
à 14h30 Conservatoire - Auditorium(45 min.) 2 €
Classe de Piano du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Classe d'Ecriture du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Brahms, Liszt, Schoenberg
à 14h45 Théâtre(45 min.) 6 €
Olivier Charlier violon
Emmanuel Strosser piano
Brahms : Sonate pour violon et piano n°1 en sol majeur opus 78
Brahms : Sonate pour violon et piano n°3 en ré mineur opus 108
à 16h00 Le Manège(45 min.) 4 €
Anne Queffélec piano
Brahms : Variations et Fugue pour piano sur un thème de Haendel en si bémol majeur opus 24
Liszt : Jeux d'eau à la Villa d'Este, extrait des “Les Années de Pèlerinage”
Liszt : La Lugubre Gondole
Liszt : Saint François de Paule marchant sur les flots, légende n°2
à 16h00 Eglise Saint-Louis(45 min.) 2 €
Choeur d'hommes et Chœur de Chambre
L. Chevalier direction
Ensemble de trombones/tubas du Conservatoire de la Roche-sur-Yon
M. Pinson direction
Brahms, Bruckner
à 16h15 Théâtre(45 min.) 6 €
Laure Delcampe soprano
Ensemble Utopik
Michel Bourcier direction
Busoni/Stein : Berceuse élégiaque opus 42
Schoenberg/Eisler : Natur, Heinrich Hart opus 8 n°1
Schoenberg/Stein : Das Wappenschild opus 8 n°2
Schoenberg/Simon : Sehnsucht opus 8 n°3
Schoenberg/Simon : Nie ward ich, Herrin, müd', Petrarca opus 8 n°4
Schoenberg/Stein : Voll jener Süße Petrarca opus 8 n°5
Schoenberg/Simon : Wenn Vöglein klagen opus 8 n°6
J. Strauss II/Schoenberg : Kaiserwalzer opus 437, transcription
à 17h15 Conservatoire - Auditorium(45 min.) 2 €
Classe de Chant du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Roche-sur-Yon
Berg, Brahms, Wolf, Strauss, Mahler
à 17h30 Le Manège(45 min.) 4 €
Brass-Band des Pays de la Loire
Nicolas Leudière direction
Strauss : Ouverture de “Ainsi parlait Zarathoustra” (Also sprach Zarathustra) opus 30
Wagner : “Procession d'Elsa à la cathédrale”, extrait de Lohengrin
Strauss : Festmusik der Stadt Wien
Brahms : 3ème mouvement de la Symphonie n°3 en fa majeur opus 90
Brahms : Danse hongroise n°5 en sol mineur
à 18h00 Théâtre(45 min.) 4 €
Tristan Pfaff piano
Schoenberg : Sechs Kleine Klavierstücke (Six petites Pièces) pour piano opus 19
Brahms : Rhapsodie pour piano en sol mineur opus 79 n°2
Brahms : Danse hongroise n°1 en sol mineur
Brahms:Dansehongroisen°2enŒuvres à préciser
à 19h45 le Manège(45 min.) 10 €
Boris Berezovsky piano
Orchestre Philharmonique de l'Oural
Dmitri Liss direction
Brahms : Concerto pour piano et orchestre n°2 en si bémol majeur opus 83
INFOS PRATIQUES
Renseignements - Billeterie : À partir du jeudi 13 janvier 2011
Le grand R Scène nationale - Esplanade Jeannie Mazurelle- Rue Pierre Bérégovoy - BP 681 - 85017 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 47 83 83 - www.legrandr.com
Ouverture : jeudi 13 janvier de 17h à 21h ; du mardi au vendredi de 12h30 à 18h30 et le samedi de 11h à 17h.
Possibilité de réservation par téléphone avec règlement par carte bancaire à partir du vendredi 14 janvier et par courrier en joignant le règlement.
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Culture
Impôts, allocations, assurances, prestations de santé... Voici les principales modifications auxquelles contribuables, consommateurs ou épargnants vont être confrontés en ce début d'année.
IMPÔTS, TAXES
Tableau du barème de l'impôt 2011. La dernière tranche est majorée de 1 %.
tranche du revenu 2010 (quotient familial) taux d'imposition (barème 2011 : TMI)
Jusqu'à 5 963 0 %
de 5 964 à 11 896 € 5,5 %
de 11 897 à 26 420 € 14 %
de 26 421 à 70 830 € 30 %
plus de 70 830 € 41 %
• Hausse de la TVA sur les forfaits triple play
Les offres groupées d'accès à la télévision, Internet et téléphonie fixe sont davantage taxées à un taux unique de 19,6 %.
• Niches fiscales
Coup de rabot de 10 % sur les niches qui permettent de réduire l'impôt sur le revenu en faisant un choix d'investissement : crédit d'impôt sur les équipements en faveur du développement durable, réduction d'impôt au titre de certains investissements outremer ou de l'investissement locatif dans le neuf (dispositif Scellier).
• Mariés ou divorcés : fin de l’avantage fiscal
Un couple marié ou pacsé remplira une seule déclaration de revenus commune et un couple divorcé deux déclarations, une pour chacun.
• Plus-values boursières
Taxées à partir de janvier dès le 1er euro et quel que soit leur montant : prélèvement forfaitaire libératoire de 19 % et prélèvements sociaux de 12,3 %.
• Plus-values immobilières
Hors résidence principale, elles sont taxées à 19 % au lieu de 16 %.
• Réduction d’impôt PME
La réduction de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est ramenée de 75 % à 50 % pour l’investissement direct ou indirect d’un particulier dans une PME (limite : 45 000 €).
• Stock-options
La CSG payée par le salarié passe de 2,5 % à 8 %, pour les sommes dépassant la moitié du plafond de la Sécurité sociale.
• Retraites chapeaux
Taxées à 7 % par mois entre 500 et 1 000 €, à 14 % au-delà de 1 000 €.
• Redevance audiovisuelle
Elle passe à 123 € en début d'année et fin de l'extension de la redevance aux ordinateurs, tablettes et smartphones qui permettent de recevoir la télévision.
• Restauration
L'exonération des avantages en nature proposés aux restaurateurs qui nourrissent leurs employés est supprimée.
ÉLECTRICITÉ
• Baisse du tarif social
Jusqu’à maintenant, les foyers modestes bénéficiaient, selon la taille du foyer, d'un abattement de 30, 40 ou 50 % sur leur facture d'électricité. Ces abattements sont portés respectivement à 40, 50 et 60 %.
• Particuliers
Hausse des tarifs de 3 %.
POSTE
• Ouverture du secteur postal européen à la concurrence.
ASSURANCE
• Habitation
Augmentation entre 3,5 % et 8 %. (7 % chez Axa, entre 7 % et 8 % chez Aviva France et MMA, 4,4 % chez la Maaf et 3,5 % chez la Maif).
• Automobile
Augmentation des prix comprise entre 2,5 % et 4,5 %.
• Santé + 5,3 % à + 8,5 %.
SÉCURITÉ SOCIALE
Le plafond mensuel passe à 2 946 € (contre 2 885 € en 2010).
TICKETS RESTAURANT
Limite d'exonération de la participation de l'employeur portée à 5,29 (5,21 € avant). Il est possible d'acheter des fruits et légumes dans les supermarchés avec les tickets restaurant depuis le 2 décembre.
LOGEMENT
• Dispositif Scellier
Nouveau zonage pour mieux adapter le dispositif au marché locatif. Seuls les BBC (bâtiments basse consommation) pourront bénéficier de la réduction d'impôt de 22 % sur le prix d'achat en 2011, à partir du 1er avril. La loi doit disparaître en 2013.
• Intérêts d’emprunt
Suppression du crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunts immobiliers.
• Prêt à taux zéro plus (ou 2011)
Réservé aux primo-accédants, sans condition de ressources, quel que soit le lieu de logement et sans frais de dossier. Il est octroyé par des banques conventionnées par l'Etat, l'emprunteur reste libre de prendre une banque différente pour son prêt principal.
• Fiscalité écologique Crédit d'impôt
- Pompes à chaleur : 36 % au lieu de 40 %
- Double vitrage : 22 % au lieu de 25 %
- Panneaux solaires : 25 % au lieu de 50 %
• Allocations
Les allocations logement sont versées à compter du 1er jour du mois de la demande, et non plus avec une rétroactivité de 3 mois.
La prestation d'accueil jeune enfant est versée à la validation de la demande par la CAF et non plus à compter du premier jour de la naissance de l'enfant.
SANTÉ
• Médicaments
Les médicaments vignettes bleues sont remboursés à 30 % (au lieu de 35 %), les seringues, les pansements… à 60 % au lieu de 65 %.
• Forfait hospitalier
Le forfait de 18 € s'appliquera désormais sur les actes médicaux supérieurs à 120 € au lieu de 91 €. En dessous, il faut payer le ticket modérateur de 20 %.
• Généralistes
La consultation chez le généraliste augmente de 1 €, à 23 €.
• Complémentaire santé
Relèvement du plafond pour la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) à 26 % en 2011 puis à 30 % en 2012.
• Affections de longue durée et les diabétiques
Les dépenses de transport des patients en affection longue durée (ALD) ne sont plus remboursées si l'état de santé ne le justifie pas. Les nouvelles personnes souffrant d'hypertension artérielle non compliquée paieront le ticket modérateur.
Pour les diabétiques non insulinodépendants, création d'un forfait pour les bandelettes d'autotest glycémique.
AUTO
• Bonus-malus :
Les seuils sont réduits de 5 g/km.
Emission (CO2/km) Bonus-malus
moins de 60 g + 5 000 €
60 à 89 g + 800 €
90 à 109 g + 400 €
110 à 154 g 0 €
156 à 160 g – 200 €
161 à 195 g – 750 €
196 à 245 g – 1 600 €
246 g et plus – 2 600 €
• Prime à la casse :
Suppression de la prime à la casse.
EMPLOI
• Smic
Augmentation de 1,6 % soit 1 365 € brut par mois (35 heures). Le Smic horaire passe à 9 €.
• Cotisation Apec
La cotisation forfaitaire annuelle est supprimée. Désormais, la contribution Apec est calculée à hauteur de 0,06 % sur la totalité du salaire, dans la limite du plafond de la tranche B (11 784 !).
• Forfait social
A la charge de l'employeur, il s'applique à l'intéressement, la participation, l'épargne salariale, les retraites supplémentaires… Il passe de 4 % à 6 %.
• Emploi à domicile
Suppression de l'abattement de 15 points sur les cotisations patronales de Sécurité sociale proposé aux ménages déclarant leur employé au salaire réel.
JUSTICE
• Carte judiciaire
Fermeture de 23 tribunaux de grande instance.
• Vie en prison
Le prix de location des téléviseurs est de 8 €.
UNION EUROPÉENNE
La Hongrie prend la présidence du Conseil de l'Union européenne jusqu'à fin juin (en remplacement de la Belgique).
L’Estonie adopte l’euro, la zone euro compte dorénavant 17 pays.
Tableau du barème de l'impôt 2011. La dernière tranche est majorée de 1 %.
tranche du revenu 2010 (quotient familial) taux d'imposition (barème 2011 : TMI)
Jusqu'à 5 963 0 %
de 5 964 à 11 896 € 5,5 %
de 11 897 à 26 420 € 14 %
de 26 421 à 70 830 € 30 %
plus de 70 830 € 41 %
• Hausse de la TVA sur les forfaits triple play
Les offres groupées d'accès à la télévision, Internet et téléphonie fixe sont davantage taxées à un taux unique de 19,6 %.
• Niches fiscales
Coup de rabot de 10 % sur les niches qui permettent de réduire l'impôt sur le revenu en faisant un choix d'investissement : crédit d'impôt sur les équipements en faveur du développement durable, réduction d'impôt au titre de certains investissements outremer ou de l'investissement locatif dans le neuf (dispositif Scellier).
• Mariés ou divorcés : fin de l’avantage fiscal
Un couple marié ou pacsé remplira une seule déclaration de revenus commune et un couple divorcé deux déclarations, une pour chacun.
• Plus-values boursières
Taxées à partir de janvier dès le 1er euro et quel que soit leur montant : prélèvement forfaitaire libératoire de 19 % et prélèvements sociaux de 12,3 %.
• Plus-values immobilières
Hors résidence principale, elles sont taxées à 19 % au lieu de 16 %.
• Réduction d’impôt PME
La réduction de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est ramenée de 75 % à 50 % pour l’investissement direct ou indirect d’un particulier dans une PME (limite : 45 000 €).
• Stock-options
La CSG payée par le salarié passe de 2,5 % à 8 %, pour les sommes dépassant la moitié du plafond de la Sécurité sociale.
• Retraites chapeaux
Taxées à 7 % par mois entre 500 et 1 000 €, à 14 % au-delà de 1 000 €.
• Redevance audiovisuelle
Elle passe à 123 € en début d'année et fin de l'extension de la redevance aux ordinateurs, tablettes et smartphones qui permettent de recevoir la télévision.
• Restauration
L'exonération des avantages en nature proposés aux restaurateurs qui nourrissent leurs employés est supprimée.
ÉLECTRICITÉ
• Baisse du tarif social
Jusqu’à maintenant, les foyers modestes bénéficiaient, selon la taille du foyer, d'un abattement de 30, 40 ou 50 % sur leur facture d'électricité. Ces abattements sont portés respectivement à 40, 50 et 60 %.
• Particuliers
Hausse des tarifs de 3 %.
POSTE
• Ouverture du secteur postal européen à la concurrence.
ASSURANCE
• Habitation
Augmentation entre 3,5 % et 8 %. (7 % chez Axa, entre 7 % et 8 % chez Aviva France et MMA, 4,4 % chez la Maaf et 3,5 % chez la Maif).
• Automobile
Augmentation des prix comprise entre 2,5 % et 4,5 %.
• Santé + 5,3 % à + 8,5 %.
SÉCURITÉ SOCIALE
Le plafond mensuel passe à 2 946 € (contre 2 885 € en 2010).
TICKETS RESTAURANT
Limite d'exonération de la participation de l'employeur portée à 5,29 (5,21 € avant). Il est possible d'acheter des fruits et légumes dans les supermarchés avec les tickets restaurant depuis le 2 décembre.
LOGEMENT
• Dispositif Scellier
Nouveau zonage pour mieux adapter le dispositif au marché locatif. Seuls les BBC (bâtiments basse consommation) pourront bénéficier de la réduction d'impôt de 22 % sur le prix d'achat en 2011, à partir du 1er avril. La loi doit disparaître en 2013.
• Intérêts d’emprunt
Suppression du crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunts immobiliers.
• Prêt à taux zéro plus (ou 2011)
Réservé aux primo-accédants, sans condition de ressources, quel que soit le lieu de logement et sans frais de dossier. Il est octroyé par des banques conventionnées par l'Etat, l'emprunteur reste libre de prendre une banque différente pour son prêt principal.
• Fiscalité écologique Crédit d'impôt
- Pompes à chaleur : 36 % au lieu de 40 %
- Double vitrage : 22 % au lieu de 25 %
- Panneaux solaires : 25 % au lieu de 50 %
• Allocations
Les allocations logement sont versées à compter du 1er jour du mois de la demande, et non plus avec une rétroactivité de 3 mois.
La prestation d'accueil jeune enfant est versée à la validation de la demande par la CAF et non plus à compter du premier jour de la naissance de l'enfant.
SANTÉ
• Médicaments
Les médicaments vignettes bleues sont remboursés à 30 % (au lieu de 35 %), les seringues, les pansements… à 60 % au lieu de 65 %.
• Forfait hospitalier
Le forfait de 18 € s'appliquera désormais sur les actes médicaux supérieurs à 120 € au lieu de 91 €. En dessous, il faut payer le ticket modérateur de 20 %.
• Généralistes
La consultation chez le généraliste augmente de 1 €, à 23 €.
• Complémentaire santé
Relèvement du plafond pour la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) à 26 % en 2011 puis à 30 % en 2012.
• Affections de longue durée et les diabétiques
Les dépenses de transport des patients en affection longue durée (ALD) ne sont plus remboursées si l'état de santé ne le justifie pas. Les nouvelles personnes souffrant d'hypertension artérielle non compliquée paieront le ticket modérateur.
Pour les diabétiques non insulinodépendants, création d'un forfait pour les bandelettes d'autotest glycémique.
AUTO
• Bonus-malus :
Les seuils sont réduits de 5 g/km.
Emission (CO2/km) Bonus-malus
moins de 60 g + 5 000 €
60 à 89 g + 800 €
90 à 109 g + 400 €
110 à 154 g 0 €
156 à 160 g – 200 €
161 à 195 g – 750 €
196 à 245 g – 1 600 €
246 g et plus – 2 600 €
• Prime à la casse :
Suppression de la prime à la casse.
EMPLOI
• Smic
Augmentation de 1,6 % soit 1 365 € brut par mois (35 heures). Le Smic horaire passe à 9 €.
• Cotisation Apec
La cotisation forfaitaire annuelle est supprimée. Désormais, la contribution Apec est calculée à hauteur de 0,06 % sur la totalité du salaire, dans la limite du plafond de la tranche B (11 784 !).
• Forfait social
A la charge de l'employeur, il s'applique à l'intéressement, la participation, l'épargne salariale, les retraites supplémentaires… Il passe de 4 % à 6 %.
• Emploi à domicile
Suppression de l'abattement de 15 points sur les cotisations patronales de Sécurité sociale proposé aux ménages déclarant leur employé au salaire réel.
JUSTICE
• Carte judiciaire
Fermeture de 23 tribunaux de grande instance.
• Vie en prison
Le prix de location des téléviseurs est de 8 €.
UNION EUROPÉENNE
La Hongrie prend la présidence du Conseil de l'Union européenne jusqu'à fin juin (en remplacement de la Belgique).
L’Estonie adopte l’euro, la zone euro compte dorénavant 17 pays.
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