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Talmont Saint-Hilaire : conseil municipal lundi 29 septembre à 20h30  26/09/2008

A l'ordre du jour :
+Assainissement : station d'épuration des Girondines : avenant n°1 au marché de travaux de construction de la station
+Finances: décision modificative n° 3 au budget annexe de l'assainissement
+Finances: emprunts et ligne de trésorerie
+Finances : attribution d'une subvention exceptionnelle pour la participation d'un jeune talmondais au championnat de France junior 2008 de bodyboard
+Finances :indemnités 2008 pour le gardiennage des églises communales
+Finances: attribution d'une subvention au Réseau d'Aides des écoles privées
+Urbanisme:titre habilitant le Maire à déposer un permis d'aménager pour la réalisation du lotissement industriel communal "les Commères"
+Urbanisme:titre habilitant le Maire à déposer un permis de construire pour la construction d'un local pour unposte de pompage.
+Urbanisme: demande de permis de construire sur un terrain sis rue de Louza: saisine du préfet dans le Cadre de l'article L.146-4II du Code de l'Urbanisme.
+Foncier:contrat de location du logement communal n°12 de la croisée
+Foncier: Route du bois Jaulin : cession gratuite des époux Moreau à la commune
+Foncier :acquisation de terrains aux lieux-dits "le Champ Cornu", "la Basse Grange"et "la Tanerie"
+Foncier: conclusion d'une convention de mise à disposition de bureaux au profit de l'ADMR
+Foncier: cession d'une parcelle sise "les Lardries" à l'OPD HLM dans le cadre du projet de l'association Handicap du talmondais
+Foncier: cessions gratuites à la commune de terrains sis rue du Puits
+Fiscalité de l'urbanisme : institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux e terrains devenus constructibles
+Voirie: procédure de remenbrement -Travux connexes-Opération planatations et boisements : choix de l'entreprise
+Réseaux :convention avec le Sydev pour des travaux neufs d'éclairage public
+Affaires sportives: conclusion d'uen convention de partenariat avec le Département pour le Vendée Ride Festival
+Nautisme : Tour de France à la Voile 2009
+Cimetière de Talmont: avis sur la reprise de concessions
+Conseil municipal: désignation des membres de la Commission des Impôts locaux, de la commission accessibilité , de délégués aux Ogec
+Personnel: modification de poste et création d'un psote occasionnel pour la vérification des bases d'imposition pour les taxes d'habitation et sur le foncier bâti









    Pro Deo Rege et Patria!

    Posted by Adelar Dessins on dimanche 4 octobre 2015










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