L'actualité en Vendée

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du 5 novembre est le suivant :

Commission Développement économique et Ressources générales
1 - Modification du tableau des effectifs
2 - Protection sociale du personnel : participation de la Commune aux garanties maintien de salaire et complémentaire santé
3 - Surtaxe d’assainissement 2013
4 - Modification de la composition des commissions communales
5 - Désignation d’un délégué communautaire suppléant
6 - Election d’un membre du Conseil d’administration du C.C.A.S. – modification de la délibération n°47 du 31 mars 2008

Commission Solidarité – Famille – Action sociale - Enfance
7 - Subventions aux accueils de loisirs – été 2012

Commission Développement culturel
8 - Aide à l’enseignement musical : demande de subvention au Conseil Général
9 - Ecole municipale de musique – rémunération d’intervenants extérieurs – année 2013
10 - Aide aux interventions musique en milieu scolaire : demande de subvention – année scolaire 2012-2013
11 - Acquisition d'œuvres d'art appartenant à Mme Nathalie BEAUCOUSIN
12 - Soutien au projet BTS Design du Lycée Jean Monnet
13 - Développement de l'action culturelle : demande de subvention

Commission Développement et Ressources Techniques
14 - Cession des installations de traitement des eaux usées à la SCABEV
15 - Mise en place de la P.F.A.C. (Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif) – Modification de la délibération du 9 mai 2012
16 - Délégation de service public pour l'exploitation d'un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – avenant n°1
17 - Construction d’un centre d’accueil Enfance à Ardelay – avenant au marché de travaux
18 - Travaux de VRD – marché à bons de commande – lancement de la consultation – autorisation de signature
19 - Inscription au PDIPR du sentier des Alivettes sur la Commune des Herbiers

Commission Développement urbain et Cadre de vie
20 - Mise en valeur des rives de la Grande Maine, place des Droits de l’Homme : demande de subvention au titre du Programme Leader
21 - Composition de la commission locale de l'AVAP – modification de la délibération n°21 du 6 février 2012
22 - Dénomination de voies – quartier de la Tibourgère
23 - Dénomination d'un rond-point – avenue de Cholet et rue de Saumur
24 - Dénomination d'un secteur de la zone de la buzenière
25 - Modification 2012-1 du PLU – bilan de la concertation et approbation du projet

Commission Scolaire
26 - Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'un Environnement Numérique de Travail dans les écoles de l'Académie de Nantes