L'actualité en Vendée

ORDRE DU JOUR

1. Compte rendu des décisions prises par le Maire et les Adjoints dans l’exercice de leurs délégations,

Ressources Humaines

2. Modification du tableau des effectifs,

Finances

3. Décision Modificative,

4. Tarifs municipaux,

5. EPIC : modification du planning de reversement de la taxe de séjour,

6. EPIC : approbation du budget 2013 de l’EPIC Office de Tourisme,

7. Mise à disposition de biens à l’EPIC Office de Tourisme – participation financière,

8. Cession à l’assurance du véhicule électrique accidenté,

Institutions et vie politique

9. Sous-Concessions plage : délégation de Service Publique – D.S.P.,

10. Sous-Concessions plage : désignation des membres de la Commission D.S.P.,

11. Affaire Blaineau/Commune de La Tranche sur Mer : délégation d’attribution à Monsieur le Maire,

12. Adhésion de la commune de La Tranche sur Mer à la S.P.L. Départementale « Agence de services aux collectivités locales de Vendée » : modification de la délibération du 12 octobre 2012,

13. Syndicat Mixte du Lay Marais Poitevin : approbation des statuts

14. Syndicat Mixte de Lutte contre la Chenille Processionnaire du Pin : modification des statuts

Urbanisme

15. Modification de la délibération du 7 septembre 2012 sur le PLU : modalités de concertation,

16. Acquisition propriété Vinci Immobilier - 78 Bd des Vendéens,

17. Acquisition partielle de la propriété 1 rue de la paix,

Culture – Animation

18. Groupement de commandes pour l’achat de prestations artistiques culturelles et de communication dans le cadre de « La Déferlante » 2013,

Divers

19. Questions diverses : Désignation des représentants de la commune pour siéger au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays né de la Mer, et au Comité Syndical du SMEOM,

20. Informations diverses.